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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse
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GOURMET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GOURMET
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1440373
Date de dépôt :
16/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2007
GOURMET de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse

Présentation de la marque GOURMET

Déposée le 16 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse domicilié(e) 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2099176) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric DASTE domicilié(e) (dossier no 2099176) - France.

La marque GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GOURMET est expirée depuis le 16 décembre 2007.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA Société anonyme de droit suisse - 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2099176) - Suisse


Frédéric DASTE - (dossier no 2099176) - France


Renouvellement sans limitation le 9 octobre 1997 n°2099176 - Publication au BOPI 1997-10-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Inscription le 20 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°60781 - Publication au BOPI 1991-12-20

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.