Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DE BLE
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
97678415
Date de dépôt :
15/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2007

Présentation de la marque FLEUR DE BLE

Déposée le 15 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEUR DE BLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse domicilié(e) 1800 VEVEY SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric DASTE - France.

La marque FLEUR DE BLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE BLE est expirée depuis le 15 mai 2007.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. société anonyme de droit suisse - 1800 VEVEY SUISSE - Suisse


Frédéric DASTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Cafés et extraits de cafés, succédanés de cafés et extraits de succédanés de café, thés et extraits de thé, cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries; sucre; produits de boulangerie; articles de pâtisserie; produits alimentaires à base de riz de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés, céréaLes pour petits déjeuners; desserts consistant principalement en riz, semoule et/ou amidon, poudings; glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles; miel et succédanés de miel; sauces, mayonnaise; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments