Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FEMINA
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE Société anonyme de droit Suisse

Numéro de dépôt :
1573176
Date de dépôt :
31/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2010

Présentation de la marque FEMINA

Déposée le 31 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FEMINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse domicilié(e) 1800 VEVRY (dossier no 2160005) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE S.A. domicilié(e) (dossier no 2160005) - France.

La marque FEMINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FEMINA est expirée depuis le 31 janvier 2010.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE Société anonyme de droit Suisse - 1800 VEVRY (dossier no 2160005) - France


NESTLE FRANCE S.A. - (dossier no 2160005) - France


Renouvellement sans limitation le 14 décembre 1999 n°2160005 - Publication au BOPI 1999-12-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Inscription le 25 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151987 - Publication au BOPI 1992-11-25

Inscription le 25 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151986 - Publication au BOPI 1992-11-25

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