Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETAPE
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. Société anonyme de droit Suisse

Numéro de dépôt :
3231007
Date de dépôt :
06/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2013
ETAPE de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse

Présentation de la marque ETAPE

Déposée le 6 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse domicilié(e) 1800 Vevey,SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE domicilié(e) 7 Boulevard Pierre Carle, BP 900 NOISIEL - France.

La marque ETAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETAPE est expirée depuis le 6 juin 2013.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. Société anonyme de droit Suisse - 1800 Vevey,SUISSE - Suisse


NESTLE FRANCE - 7 Boulevard Pierre Carle, BP 900 NOISIEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Aliments diététiques et substances à usage médical et clinique ; aliments et substances alimentaires pour bébés, enfants et malades à usage médical ; aliments et substances alimentaires pour mères qui allaitent, à usage médical ; suppléments nutritionnels à usage médical. Preparations à base de vitamines, lait pour bébés, proteines à usage médical, préparations diététiques complètes et équilibrées à usage médical, glucose pour usage médical, ferments lactés pour usage pharmaceutique, infusions médicinales, ferments pour usage pharmaceutique, nutrition tonique, préparations pour faciliter la croissance des dents, préparations pour protéger les dents. Légumes, fruits conservés, séchés et cuits ; viande, volailles, gibier, poissons et produits alimentaires provenant de la mer, tous ces produits aussi sous forme d"extraits, de soupes, de gelées, de pâtes à tartiner, de conserves, de plats cuisinés, surgelés ou déshydratés ; confitures ; oeufs ; lait, fromages et autres préparations à base de lait, succédanés d"aliments laitiers ; desserts à base de lait ; lait de soja et autres préparations à base de soja ; huiles et graisses comestibles ; préparations de protéines pour l"alimentation. Cacao et préparations à base de cacao, chocolat, produits de chocolat, confiserie, sucreries ; sucre ; édulcorants naturels ; produits de boulangerie, pain, levure, articles de pâtisserie ; biscuits, gâteaux, desserts d"origine végétale et autres desserts faits à base de céréales (les céréales prédominant) ; pâte, poudre à lever, farine, épices et aromates (autres que les huiles essentielles) pour la réalisation de desserts (où les céréales prédominent) ; poudings ; glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles ; miel et succédanés du miel ; céréales pour le petit déjeuner, riz, pâtes alimentaires, produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés ; sauces ; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.