Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ESPRIT
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. Société anonyme de droit Suisse

Numéro de dépôt :
1436075
Date de dépôt :
13/11/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2007
ESPRIT de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse

Présentation de la marque ESPRIT

Déposée le 13 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ESPRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse domicilié(e) 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2101034) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric DASTE domicilié(e) (dossier no 2101034) - France.

La marque ESPRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESPRIT est expirée depuis le 13 novembre 2007.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. Société anonyme de droit Suisse - 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2101034) - France


Frédéric DASTE - (dossier no 2101034) - France


Renouvellement avec limitation le 12 novembre 1997 n°2101034 - Publication au BOPI 1997-11-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Inscription le 27 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°174037 - Publication au BOPI 1994-06-27

Inscription le 20 décembre 1991 - Transmission de propriété n°60775 - Publication au BOPI 1991-12-20

Cacao, confiserie à base de chocolat.