Marque expirée - Marque en non vigueur

ESCARGOTINS
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1365605
Date de dépôt :
26/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2016

Présentation de la marque ESCARGOTINS

Déposée le 26 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESCARGOTINS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse domicilié(e) 1800 VEVEY,SUISSE (dossier no 2318147) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE domicilié(e) 7, Boulevard Pierre Carle, B.P. 900 NOISIEL (dossier no 2318147) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ESCARGOTINS est expirée depuis le 26 juillet 2016.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE Société anonyme de droit suisse - 1800 VEVEY,SUISSE (dossier no 2318147) - Suisse


NESTLE FRANCE - 7, Boulevard Pierre Carle, B.P. 900 NOISIEL (dossier no 2318147) - France


Renouvellement sans limitation n°2064206 - Publication au BOPI 1996-15

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2006 n°2318147 - Publication au BOPI 2006-06-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Inscription le 20 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°60784 - Publication au BOPI 1991-12-20

Inscription - Transmission de propriété n°46342 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°46341 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glaces à rafraîchir.