SOCIETE DES PRODUITS NESTLE Société anonyme de droit suisse
Numéro de dépôt :
1365605
Date de dépôt :
26/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2016
Présentation de la marque ESCARGOTINS
Déposée le 26 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ESCARGOTINS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse domicilié(e) 1800 VEVEY,SUISSE (dossier no 2318147) - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE domicilié(e) 7, Boulevard Pierre Carle, B.P. 900 NOISIEL (dossier no 2318147) - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE Société anonyme de droit suisse - 1800 VEVEY,SUISSE (dossier no 2318147) - Suisse
NESTLE FRANCE - 7, Boulevard Pierre Carle, B.P. 900 NOISIEL (dossier no 2318147) - France
Renouvellement sans limitation n°2064206 - Publication au BOPI 1996-15
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2006 n°2318147 - Publication au BOPI 2006-06-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03
Inscription le 20 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°60784 - Publication au BOPI 1991-12-20
Inscription - Transmission de propriété n°46342 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°46341 - Publication au BOPI
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glaces à rafraîchir.
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