SOCIETE DES PRODUITS NESTLE Société anonyme de droit suisse
Numéro de dépôt :
3642010
Date de dépôt :
03/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2019
Présentation de la marque EQUILIBRE HYDRANUTRITIONNEL
Déposée le 3 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EQUILIBRE HYDRANUTRITIONNEL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse domicilié(e) 1800 VEVEY,Suisse - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE Service juridique domicilié(e) BP 900, NOISIEL,77446 MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - 77446 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE Société anonyme de droit suisse - 1800 VEVEY,Suisse - Suisse
NESTLE FRANCE Service juridique - BP 900, NOISIEL,77446 MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - 77446 - France
Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20
Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Substances diététiques à usage médicale ; aliments pour bébés ; herbes médicinales ; tisanes.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre, charcuterie, salaison, conserve de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices. Biscuiterie, gâteaux, sucreries chocolat ; boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé.
Eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas, apéritifs sans alcool.
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