Marque expirée - Marque en non vigueur

EMELIS
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
3559884
Date de dépôt :
28/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2018
EMELIS de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse

Présentation de la marque EMELIS

Déposée le 28 février 2008 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMELIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse domicilié(e) 1800 VEVEY,SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE Service Juridique domicilié(e) 7 Boulevard Pierre Carle, BP 900 NOISIEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMELIS est expirée depuis le 28 février 2018.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. Société anonyme de droit suisse - 1800 VEVEY,SUISSE - Suisse


NESTLE FRANCE Service Juridique - 7 Boulevard Pierre Carle, BP 900 NOISIEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-32

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits hygiéniques, produits diététiques, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants.