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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse
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ECLAT NOIR Nestlé Grands chocolats Chocolat Noir de Dégustation aux éclats de Fèves de Cacao
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECLAT NOIR Nestlé Grands chocolats Chocolat Noir de Dégustation aux éclats de Fèves de Cacao
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
98737592
Date de dépôt :
16/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2018

Présentation de la marque ECLAT NOIR Nestlé Grands chocolats Chocolat Noir de Dégustation aux éclats de Fèves de Cacao

Déposée le 16 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECLAT NOIR Nestlé Grands chocolats Chocolat Noir de Dégustation aux éclats de Fèves de Cacao »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse domicilié(e) 1800 VEVEY,SUISSE (dossier no 2367786) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE Service Juridique domicilié(e) BP 900, Noisiel, 7 Boulevard Pierre Carle,77446 MARNE LA VALLEE Cedex 02 (dossier no 2367786) - 77446 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECLAT NOIR Nestlé Grands chocolats Chocolat Noir de Dégustation aux éclats de Fèves de Cacao est expirée depuis le 16 juin 2018.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. société anonyme de droit suisse - 1800 VEVEY,SUISSE (dossier no 2367786) - Suisse


NESTLE FRANCE Service Juridique - BP 900, Noisiel, 7 Boulevard Pierre Carle,77446 MARNE LA VALLEE Cedex 02 (dossier no 2367786) - 77446 - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 2008 n°2367786 - Publication au BOPI 2008-03-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Cacao et préparations à base de cacao, chocolat, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries ; sucres ; produits de boulangerie ; articles de pâtisserie ; dessert poudings ; glaces comestibles.