Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR PATISSIER
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA Société anonyme de droit Suisse

Numéro de dépôt :
3286867
Date de dépôt :
09/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2014
COEUR PATISSIER de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse

Présentation de la marque COEUR PATISSIER

Déposée le 9 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COEUR PATISSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse domicilié(e) 1800 VEVEY,SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE domicilié(e) 7, Boulevard Pierre Carle, BP 900 NOISIEL - France.

La marque COEUR PATISSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR PATISSIER est expirée depuis le 9 avril 2014.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA Société anonyme de droit Suisse - 1800 VEVEY,SUISSE - Suisse


NESTLE FRANCE - 7, Boulevard Pierre Carle, BP 900 NOISIEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Cacao et préparations à base de cacao, chocolat, produits de confiserie et de chocolaterie.