Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHOCAMANDE
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1349656
Date de dépôt :
13/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2005

Présentation de la marque CHOCAMANDE

Déposée le 13 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOCAMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse domicilié(e) 1800 Vevey SUISSE (dossier no 2049849) - XX.

La marque CHOCAMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOCAMANDE est expirée depuis le 13 novembre 2005.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. société anonyme de droit suisse - 1800 Vevey SUISSE (dossier no 2049849) - XX


Renouvellement sans limitation le 8 juin 1995 n°2049849 - Publication au BOPI 1995-06-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Inscription - Transmission de propriété n°46342 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°46341 - Publication au BOPI

Pâtisserie, confiserie, chocolat, cacaos, sucre, miel, confitures.