Marque expirée - Marque en non vigueur

CHECK - R - MIX
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1346297
Date de dépôt :
12/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2016

Présentation de la marque CHECK - R - MIX

Déposée le 12 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHECK - R - MIX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse domicilié(e) Avenue Nestlé 55,1800 VEVEY,Suisse (dossier no 2309068) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2309068) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHECK - R - MIX est expirée depuis le 12 mars 2016.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE Société anonyme de droit suisse - Avenue Nestlé 55,1800 VEVEY,Suisse (dossier no 2309068) - Suisse


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2309068) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation n°2062527 - Publication au BOPI 1996-12

Renouvellement sans limitation le 28 février 2006 n°2309068 - Publication au BOPI 2006-02-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Inscription le 23 avril 2003 - Changement de dénomination n°369440 - Publication au BOPI 2003-04-23

Inscription le 1 juillet 1996 - Concession de licence n°203370 - Publication au BOPI 1996-07-01

Inscription le 23 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369439 - Publication au BOPI 2003-04-23

Inscription - Concession de licence n°42757 - Publication au BOPI

Inscription le 6 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503458 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-06

Substances alimentaires pour les animaux;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; malt.