SOCIETE DES PRODUITS NESTLE Société anonyme de droit suisse
Numéro de dépôt :
1472285
Date de dépôt :
20/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2008
Présentation de la marque CHAMBOURCY OH OUI !
Déposée le 20 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHAMBOURCY OH OUI ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse domicilié(e) 1800 VEVEY, Suisse (dossier no 2112014) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric DASTE domicilié(e) (dossier no 2112014) - France.
La marque CHAMBOURCY OH OUI ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472285.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE Société anonyme de droit suisse - 1800 VEVEY, Suisse (dossier no 2112014) - France
Frédéric DASTE - (dossier no 2112014) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49
Renouvellement sans limitation le 25 mars 1998 n°2112014 - Publication au BOPI 1998-03-25
Inscription - Transmission de propriété n°39528 - Publication au BOPI
Inscription le 27 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°174034 - Publication au BOPI 1994-06-27
Inscription le 25 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151986 - Publication au BOPI 1992-11-25
Inscription le 25 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151987 - Publication au BOPI 1992-11-25
Inscription le 21 avril 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°522168 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21
Lait et produits laitiers, yoghourts, fromages, crème, desserts.Pâtisserie. Plats cuisinés, sous toutes présentations et tous conditionnements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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