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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse
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CHAMBOURCY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAMBOURCY
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA Société anonyme, de droit Suisse

Numéro de dépôt :
1646534
Date de dépôt :
26/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2011

Présentation de la marque CHAMBOURCY

Déposée le 26 février 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMBOURCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse domicilié(e) 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2187963) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE S.A domicilié(e) (dossier no 2187963) - France.

La marque CHAMBOURCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMBOURCY est expirée depuis le 26 février 2011.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA Société anonyme, de droit Suisse - 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2187963) - France


NESTLE FRANCE S.A - (dossier no 2187963) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2000 n°2187963 - Publication au BOPI 2000-12-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Inscription le 25 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151986 - Publication au BOPI 1992-11-25

Inscription le 11 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410557 - Publication au BOPI 2005-04-11

Inscription le 24 août 1998 - Concession de licence n°260549 - Publication au BOPI 1998-08-24

Inscription le 25 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151987 - Publication au BOPI 1992-11-25

Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347480 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 11 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410556 - Publication au BOPI 2005-04-11

Inscription le 21 avril 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°522168 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21

Inscription le 11 mars 2013 - Décision confirmant partiellement ou totalement la valeur du titre n°596289 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11

Aliments diététiques et boissons non alcoolisées

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.