Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAFE CREOLE
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA Société anonyme de Droit Suisse

Numéro de dépôt :
96627147
Date de dépôt :
28/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2006

Présentation de la marque CAFE CREOLE

Déposée le 28 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de Droit Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAFE CREOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de Droit Suisse domicilié(e) 1800 VEVEY SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric DASTE - France.

La marque CAFE CREOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFE CREOLE est expirée depuis le 28 mai 2006.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de Droit Suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA Société anonyme de Droit Suisse - 1800 VEVEY SUISSE - Suisse


Frédéric DASTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

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