Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOSCAIOLA
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE Société anonyme de droit Suisse

Numéro de dépôt :
1592521
Date de dépôt :
17/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2010

Présentation de la marque BOSCAIOLA

Déposée le 17 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOSCAIOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse domicilié(e) 1800 VEVEY, SUISSE (dossier no 2165733) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE S.A. domicilié(e) (dossier no 2165733) - France.

La marque BOSCAIOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOSCAIOLA est expirée depuis le 17 mai 2010.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE Société anonyme de droit Suisse - 1800 VEVEY, SUISSE (dossier no 2165733) - Suisse


NESTLE FRANCE S.A. - (dossier no 2165733) - France


Renouvellement sans limitation le 17 février 2000 n°2165733 - Publication au BOPI 2000-02-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Inscription le 27 juin 1994 - Transmission de propriété n°174036 - Publication au BOPI 1994-06-27

Viande, poissons et autres substances alimentaires provenant de la mer, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, oeufs, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, pâte à pain, sauces, sel, épices, tous ces produits en particulier sous forme de pizzas

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.