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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse
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BON PAR NATURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BON PAR NATURE
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. Société anonyme de droit Suisse

Numéro de dépôt :
3558070
Date de dépôt :
21/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2018
BON PAR NATURE de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse

Présentation de la marque BON PAR NATURE

Déposée le 21 février 2008 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BON PAR NATURE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse domicilié(e) 1800 VEVEY,SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE Service Juridique domicilié(e) 7 Boulevard Pierre Carle, BP 900 NOISIEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BON PAR NATURE est expirée depuis le 21 février 2018.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. Société anonyme de droit Suisse - 1800 VEVEY,SUISSE - Suisse


NESTLE FRANCE Service Juridique - 7 Boulevard Pierre Carle, BP 900 NOISIEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Viande, poisson, fruits de mer, volaille et gibier ; fruits et légumes en conserve, séchés et cuits ; légumes préparés ; extraits de viande ; produits à base de viande ; saucisses ; tous ces produits sous forme d'extraits de fruits et/ou de légumes ; de plats cuisinés, de plats congelés, de plats surgelés ou déshydratés ; gelées, confiture, conserves de fruits et conserves de légumes ; desserts ; oeufs, lait ; produits laitiers ; yaourt, yaourt glacé ; huiles et graisses comestibles ; potages ; bouillons.

Café, succédanés du café ; thé, extraits de thé ; cacao ; produits principalement à base de cacao ; chocolat ; produits de chocolat ; confiserie, bonbons ; sucre ; farine ; préparations faites de céréales et/ou de riz et/ou de farine ; nouilles ; céréales pour petit déjeuner ; pizzas ; pâtes et produits à base de pâtes ; pain ; biscuits ; biscuits ; gâteaux ; pâtisserie ; glace à rafraîchir ; crèmes glacées, glaces à l'eau, confiserie glacée ; produits pour la préparation de crèmes glacées et/ou glaces à l'eau et/ou confiserie glacée ; miel ; produits entièrement ou principalement à base de sucre, à utiliser comme succédanés du miel, sirop, mélasse ; ketchup ; sauces et produits pour faire des sauces ; épices ; vinaigre ; condiments ; sauces à salade ; puddings.