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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse
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ARTISAN DU GOÛT
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTISAN DU GOÛT
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
98733727
Date de dépôt :
20/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2018

Présentation de la marque ARTISAN DU GOÛT

Déposée le 20 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTISAN DU GOÛT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse domicilié(e) 1800 VEVEY,SUISSE (dossier no 2367346) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE Service Juridique domicilié(e) BP 900, 7 Boulevard Pierre Carle Noisiel (dossier no 2367346) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTISAN DU GOÛT est expirée depuis le 20 mai 2018.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. société anonyme de droit suisse - 1800 VEVEY,SUISSE (dossier no 2367346) - Suisse


NESTLE FRANCE Service Juridique - BP 900, 7 Boulevard Pierre Carle Noisiel (dossier no 2367346) - France


Renouvellement sans limitation le 18 mars 2008 n°2367346 - Publication au BOPI 2008-03-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.