Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APPLE CINNAMON CHEERIOS
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA Société anonyme de droit Suisse

Numéro de dépôt :
1613867
Date de dépôt :
16/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2010

Présentation de la marque APPLE CINNAMON CHEERIOS

Déposée le 16 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APPLE CINNAMON CHEERIOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse domicilié(e) 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2156599) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE S.A. domicilié(e) (dossier no 2156599) - France.

La marque APPLE CINNAMON CHEERIOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APPLE CINNAMON CHEERIOS est expirée depuis le 16 février 2010.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA Société anonyme de droit Suisse - 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2156599) - États-Unis


NESTLE FRANCE S.A. - (dossier no 2156599) - France


Renouvellement sans limitation le 2 novembre 1999 n°2156599 - Publication au BOPI 1999-11-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Inscription le 4 août 1992 - Transmission de propriété n°65798 - Publication au BOPI 1992-08-04

Préparations faites de céréales;céréales prêtes à la consommation, pour petits déjeuners;pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;sauces (à l'exception des sauces à salade); tous ces produits contenant de la pomme et de la cannelle