SOCIETE DES PRODUITS NESTLE Société anonyme de droit Suisse
Numéro de dépôt :
1705786
Date de dépôt :
15/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2011
Présentation de la marque ALTA RICA
Déposée le 15 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALTA RICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse domicilié(e) 1800 VEVEY Suisse (dossier no 2206051) - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE S.A domicilié(e) (dossier no 2206051) - France.
La marque ALTA RICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705786.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE Société anonyme de droit Suisse - 1800 VEVEY Suisse (dossier no 2206051) - Suisse
NESTLE FRANCE S.A - (dossier no 2206051) - France
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2001 n°2206051 - Publication au BOPI 2001-09-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16
Inscription le 27 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°174040 - Publication au BOPI 1994-06-27
Café, extraits de café, préparations pour faire des boissons
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ALTA RICA"