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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse
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ALLIANCE ENERGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE ENERGIE
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. Société anonyme de droit Suisse

Numéro de dépôt :
3368401
Date de dépôt :
28/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2015
ALLIANCE ENERGIE de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse

Présentation de la marque ALLIANCE ENERGIE

Déposée le 28 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLIANCE ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse domicilié(e) 1800 VEVEY,SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE domicilié(e) 7, Boulevard Pierre Carle, BP 900 NOISIEL - France.

La marque ALLIANCE ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE ENERGIE est expirée depuis le 28 juin 2015.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. Société anonyme de droit Suisse - 1800 VEVEY,SUISSE - Suisse


NESTLE FRANCE - 7, Boulevard Pierre Carle, BP 900 NOISIEL - France


Inscription le 20 novembre 2006 - Rejet partiel n°443944 - Publication au BOPI 2006-11-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Légumes, fruits conservés, séchés et cuits ; viande, volailles, gibier, poissons, tous ces produits aussi sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes à tartiner, de conserves, de plats cuisinés, surgelés ou déshydratés ; confitures ; oeufs ; lait, fromages et autres préparations à base de lait, succédanés d'aliments laitiers ; desserts à base de lait ; lait de soja et autres préparations à base de soja ; huiles et graisses comestibles ; préparations de protéines pour l'alimentation.

Cacao et préparations à base de cacao, chocolat, produits de chocolat, confiserie, sucreries ; sucre ; édulcorants naturels ; produits de boulangerie, pain, levure, articles de pâtisserie ; biscuits, gâteaux, desserts d'origine végétale et autres desserts faits à base de céréales (les céréales prédominant) ; pâte, poudre à lever, farine, épices et aromates (autres que les huiles essentielles) compris dans la classe 30 pour la réalisation de desserts (où les céréales prédominent) ; poudings ; glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles ; miel et succédanés du miel ; céréales pour le petit déjeuner, riz, pâtes alimentaires, produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés ; sauces ; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments.