Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEL ACIENDA
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. - 1800 VEVEY - Suisse

Numéro de dépôt :
1310138
Date de dépôt :
22/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/1995

Présentation de la marque DEL ACIENDA

Déposée le 22 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE - 1800 VEVEY - Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEL ACIENDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE - 1800 VEVEY - Suisse - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier FERRY-WILCZEK - France.

La marque DEL ACIENDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEL ACIENDA est expirée depuis le 22 mai 1995.


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. - 1800 VEVEY - Suisse - Suisse


Monsieur Olivier FERRY-WILCZEK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Laits, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait, succédanés d'aliments laitiers.Cafés et extraits de cafés;succédanés de cafés et extraits de succédanés de cafés;mélanges contenant du café ou des succédanés du café;thés et extraits de thé;cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries;sucre, produits de boulangerie, articles de pâtisserie;desserts, poudings;glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles; miel et succédanés de miel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.