Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONTHE
Société des Produits Naturels de l'Aubrac de la Margeride "SOPRONAM" S.A. siège social Buron St Jacques R.N.9 - 48130 AUMONT AUBRAC.

Numéro de dépôt :
1316240
Date de dépôt :
07/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/1994

Présentation de la marque BONTHE

Déposée le 7 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) Société des Produits Naturels de l'Aubrac de la Margeride "SOPRONAM" siège social Buron St Jacques R.N.9 - 48130 AUMONT AUBRAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Produits Naturels de l'Aubrac de la Margeride "SOPRONAM" siège social Buron St Jacques R.N.9 - 48130 AUMONT AUBRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques. - France.

La marque BONTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONTHE est expirée depuis le 7 novembre 1994.


Société des Produits Naturels de l'Aubrac de la Margeride "SOPRONAM" S.A. siège social Buron St Jacques R.N.9 - 48130 AUMONT AUBRAC. - France


CHANET Jacques. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Vins, spiritueux et liqueurs.