Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MADEMOISELLE SUZETTE
SOCIETE DES PRODUITS MARNIER LAPOSTOLLE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3884259
Date de dépôt :
23/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2021
MADEMOISELLE SUZETTE de SOCIETE DES PRODUITS MARNIER LAPOSTOLLE

Présentation de la marque MADEMOISELLE SUZETTE

Déposée le 23 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS MARNIER LAPOSTOLLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MADEMOISELLE SUZETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS MARNIER LAPOSTOLLE domicilié(e) 91, BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 073 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque MADEMOISELLE SUZETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADEMOISELLE SUZETTE est expirée depuis le 23 décembre 2021.

SOCIETE DES PRODUITS MARNIER LAPOSTOLLE a également déposé les autres marques suivantes : PASSE AVANT LE MEILLEUR , GRAND MARNIER , RAVINALA , MANANJARY , GRAND MARNIER , GRAND MARNIER , TRIPLE CERISE , CHERRY MARNIER , GRAND MARNIER MARNIER LAPOSTOLLE TRIPLE ORANGE , CHERRY MARNIER MARNIER LAPOSTOLLE


SOCIETE DES PRODUITS MARNIER LAPOSTOLLE, Société Anonyme - 91, BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France - SIREN 552073371


INLEX IP EXPERTISE - 5, RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Inscription le 26 mars 2012 - Retrait partiel n°572388 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-26

Produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, affiches, albums, almanachs, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, carnets, catalogues, journaux, livres, manuels, périodiques, magazines, revues, publications, prospectus, emballages en carton ou en papier, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets (enveloppe, pochettes).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; boissons à base de thé, de café, de chocolat, de cacao ; thé et café glacé. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerie, chocolat ; mets et plats préparés à base des produits précités ; assaisonnement ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; sucre candie à usage alimentaire ; condiments ; décorations comestibles pour gâteaux ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ; infusions non médicinales ; mets à base de farine ; pâte pour gâteau ; pâtes alimentaires ; ferment pour la pâte ; petits-fours (pâtisserie) ; piments (assaisonnement) ; poivre ; poudre pour gâteaux ; quiche ; sauce à salade ; tartes.

Boissons alcooliques à l'exception des bières, liqueurs à l'exception des liqueurs à base de gentiane, boissons alcooliques contenant des fruits ; cocktails, apéritifs, digestifs, eaux-de-vie, vins, vins mousseux, spiritueux, apéritifs à base d'alcool, gin, whisky, amers et bitters, extraits alcooliques, essences alcooliques, anisette, arac, boissons distillées, curaçao, hydromel, alcool de menthe, kirsch, rhum, vodka, alcool de riz.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de promotion des ventes sur tous supports y compris sur des objets promotionnels ou sur Internet ; achat en ligne. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière d'achat, de dégustation et de conservation de vins, spiritueux, liqueurs. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Services de vente au détail de boissons alcooliques à l'exception des bières, liqueurs à l'exception des liqueurs à base de gentiane, boissons alcooliques contenant des fruits ; cocktails, apéritifs, digestifs, eaux-de-vie, vins, vins mousseux, spiritueux, apéritifs à base d'alcool, gin, whisky, amers et bitters, extraits alcooliques, essences alcooliques, anisette, arac, boissons distillées, curaçao, hydromel, alcool de menthe, kirsch, rhum, vodka, alcool de riz. Présentation de vins et de boissons alcooliques, sur tout moyen de communication, pour la vente au détail ; diffusion (distribution) d'échantillons ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; gestion administrative de lieux d'expositions ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; gestion administrative de primes promotionnelles ; courrier publicitaire ; services de vente aux enchères ; agences d'import-export. Services de vente au détail de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; boissons à base de thé, de café, de chocolat, de cacao ; thé et café glacé. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerie, chocolat ; mets et plats préparés à base des produits précités ; assaisonnement ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; sucre candie à usage alimentaire ; condiments ; décorations comestibles pour gâteaux ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ; infusions non médicinales, mets à base de farine ; pâte pour gâteau ; pâtes alimentaires ; ferment pour la pâte ; petits-fours (pâtisserie) ; piments (assaisonnement) ; poivre ; poudre pour gâteaux ; quiche ; sauce à salade ; tartes.

Services de bars, notamment de bars à vins ; services de dégustation de vins, de liqueurs ; services de restauration (alimentation), y compris restauration (alimentation) livrée à domicile ; services de brasseries ; services de bistrots ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; cafétérias ; cantines ; préparation de repas et de plats à emporter. Cafés, cafés-restaurants, salons de thé, services de traiteurs et de plats à emporter.