Déposée le 5 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS DU MAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POM'DAUPHINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS DU MAIS domicilié(e) 379, avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART. - France.
La marque POM'DAUPHINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES PRODUITS DU MAIS, société anonyme - 379, avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41
Inscription le 19 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150612 - Publication au BOPI 1992-10-19
Inscription le 25 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57781 - Publication au BOPI 1991-11-25
Inscription - Changement de dénomination n°46141 - Publication au BOPI
Légumes déshydratés, légumes en boites;potages et bouillons instantanés sous forme de poudres ou d'extraits, mélanges pour potages instantanés;mélanges préparés d'avance pour potages;potages et bouillons en boîtes, repas préparés d'avance en boîtes, farines et leur préparations, pâtes, céréales et produits à base de céréales;pommes de terre en purée ou cuites d'avance, sous la forme séchée;fécules, amidons et leurs préparations; nourriture pour bébés et enfants.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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