Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
LES INDIVIDUELS
Numéro de dépôt :
1460363
Date de dépôt :
14/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque LES INDIVIDUELS
Déposée le 14 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS DU MAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES INDIVIDUELS »
Le déposant est .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque LES INDIVIDUELS est expirée depuis le 14 avril 1998.
SOCIETE DES PRODUITS DU MAIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38
Inscription - Renonciation totale n°33271 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation totale n°33271 - Publication au BOPI