Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALSA
Numéro de dépôt :
1684642
Date de dépôt :
09/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/1999
Présentation de la marque ALSA
Déposée le 9 février 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS DU MAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ALSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684642.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSA est expirée depuis le 9 février 1999.
SOCIETE DES PRODUITS DU MAIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02