Déposée le 24 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AZOTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS DE FRANCE domicilié(e) Route de Paris, 03100 SAINT VICTOR (dossier no 2006406) - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 851 026 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2006406) - France.
La marque AZOTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES PRODUITS DE FRANCE S.A. - Route de Paris, 03100 SAINT VICTOR (dossier no 2006406) - France - SIREN 915851026
Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2006406) - France
Renouvellement sans limitation le 23 juin 1992 n°2006406 - Publication au BOPI 1992-06-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Engrais et désherbant sélectif des graminées.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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