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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS D'ARMAGNAC
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LA DUCHESSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA DUCHESSE
SOCIETE DES PRODUITS D'ARMAGNAC, société anonyme

Numéro de dépôt :
1670798
Date de dépôt :
12/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2011
LA DUCHESSE de SOCIETE DES PRODUITS D\'ARMAGNAC

Présentation de la marque LA DUCHESSE

Déposée le 12 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS D'ARMAGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA DUCHESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS D'ARMAGNAC domicilié(e) Chateau de Campagne d'Armagnac, 32800 EAUZE (dossier no 2193265) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD domicilié(e) (dossier no 2193265) - France.

La marque LA DUCHESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA DUCHESSE est expirée depuis le 12 juin 2011.

SOCIETE DES PRODUITS D'ARMAGNAC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE CAMPAGNE D'ARMAGNAC , COMTE DE MONTESQUIOU , COMTES D ARMAGNAC , CASQUE D'OR , MARQUIS DE MONTESQUIOU , MARQUIS DE MONTESQUIOU , REINE MARGOT , PAUL DU VIGNAU , MARQUIS DE MONTESQUIOU-FEZENSAC , LA DUCHESSE


SOCIETE DES PRODUITS D'ARMAGNAC, société anonyme - Chateau de Campagne d'Armagnac, 32800 EAUZE (dossier no 2193265) - France


PERNOD RICARD - (dossier no 2193265) - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2001 n°2193265 - Publication au BOPI 2001-02-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Inscription le 22 novembre 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°195971 - Publication au BOPI 1995-11-22

Inscription le 16 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190628 - Publication au BOPI 1995-10-16

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