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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS D'ARMAGNAC
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D. LA DUCHESSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D. LA DUCHESSE
SOCIETE DES PRODUITS D'ARMAGNAC, société anonyme

Numéro de dépôt :
1651932
Date de dépôt :
22/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2021
D. LA DUCHESSE de SOCIETE DES PRODUITS D\'ARMAGNAC

Présentation de la marque D. LA DUCHESSE

Déposée le 22 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS D'ARMAGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D. LA DUCHESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS D'ARMAGNAC domicilié(e) route de Cazaubon - 32800 - EAUZE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD - GIPH-OS, domicilié(e) 12 Place des Etats-Unis - 75016 - PARIS - France.

La marque D. LA DUCHESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque D. LA DUCHESSE est expirée depuis le 22 mars 2021.

SOCIETE DES PRODUITS D'ARMAGNAC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE CAMPAGNE D'ARMAGNAC , COMTE DE MONTESQUIOU , COMTES D ARMAGNAC , CASQUE D'OR , MARQUIS DE MONTESQUIOU , MARQUIS DE MONTESQUIOU , REINE MARGOT , PAUL DU VIGNAU , MARQUIS DE MONTESQUIOU-FEZENSAC , LA DUCHESSE


SOCIETE DES PRODUITS D'ARMAGNAC, société anonyme - route de Cazaubon - 32800 - EAUZE - France


PERNOD RICARD - GIPH-OS, - 12 Place des Etats-Unis - 75016 - PARIS - France


Inscription le 22 novembre 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°195969 - Publication au BOPI 1995-11-22

Renouvellement sans limitation le 21 février 2001 n°2193266 - Publication au BOPI 2001-02-21

Inscription le 22 novembre 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°195970 - Publication au BOPI 1995-11-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Inscription le 5 octobre 2010 - Changement d'adresse n°533411 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-05

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2011 n°2458924 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-03

Inscription le 9 novembre 2017 - Changement de forme juridique n°711223 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-09

Inscription le 10 mars 2020 - Modification d'un mandataire n°782255 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-10

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