D'ARTAGNAN
Présentation de la marque D'ARTAGNAN
Déposée le 24 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS D'ARMAGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D'ARTAGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque D'ARTAGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457200.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque D'ARTAGNAN arrivera à expiration en date du 24 mars 2028.
SOCIETE DES PRODUITS D'ARMAGNAC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 février 2008 n°2363426 - Publication au BOPI 2008-02-08
Renouvellement sans limitation n°2110581 - Publication au BOPI 1998-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35
Inscription le 5 octobre 2010 - Changement d'adresse n°533411 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-05
Inscription le 9 novembre 2017 - Changement de forme juridique n°711223 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-09
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2017 n°2664812 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-11-22