CASQUE D'OR
Présentation de la marque CASQUE D'OR
Déposée le 8 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS D'ARMAGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASQUE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CASQUE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CASQUE D'OR arrivera à expiration en date du 8 octobre 2025.
SOCIETE DES PRODUITS D'ARMAGNAC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2005 n°2298679 - Publication au BOPI 2005-10-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-41
Renouvellement sans limitation n°2055136 - Publication au BOPI 1995-43
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37
Inscription le 13 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°405895 - Publication au BOPI 2005-01-13
Inscription - Transmission de propriété n°40668 - Publication au BOPI
Inscription le 14 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460211 - Publication au BOPI 2007-09-14
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2015 n°2601252 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-30
Inscription le 9 novembre 2017 - Changement de forme juridique n°711223 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-09