MORTIBACTER
Présentation de la marque MORTIBACTER
Déposée le 31 août 1978 par SOCIETE DES PRODUITS CHIMIQUES SOVILO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MORTIBACTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MORTIBACTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1065159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MORTIBACTER est expirée depuis le 31 août 1988.
SOCIETE DES PRODUITS CHIMIQUES SOVILO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-013
Inscription - Transmission de propriété n°28179 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°28178 - Publication au BOPI