Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DES PRODUITS CHIMIQUES SOVILO, société à responsabilité limitée, rue André Huet, REIMS (Marne).

Numéro de dépôt :
1267490
Date de dépôt :
03/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/1994
Marque figurative de SOCIETE DES PRODUITS CHIMIQUES SOVILO

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 avril 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES PRODUITS CHIMIQUES SOVILO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES PRODUITS CHIMIQUES SOVILO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267490.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 avril 1994.

SOCIETE DES PRODUITS CHIMIQUES SOVILO a également déposé les autres marques suivantes : DOGARYL , DIAZOUT , S , SOVIPHENE , SOVIRAM , SOVIRITE , FORMILEX , FOLCAP , OLEO SOVITOX , SOVION


SOCIETE DES PRODUITS CHIMIQUES SOVILO, société à responsabilité limitée, rue André Huet, REIMS (Marne). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Inscription - Transmission de propriété n°28179 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°28178 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'horticulture, engrais pour les terres. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.