Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CATALYSOL
SOCIETE DES PRODUITS CHIMIQUES D'HARBONNIERES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1677941
Date de dépôt :
04/07/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2021

Présentation de la marque CATALYSOL

Déposée le 4 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS CHIMIQUES D'HARBONNIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CATALYSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS CHIMIQUES D'HARBONNIERES domicilié(e) Place de l'Eglise - 80131 - HARBONNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 601 720 188 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CATALYSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CATALYSOL est expirée depuis le 4 juillet 2021.

SOCIETE DES PRODUITS CHIMIQUES D'HARBONNIERES a également déposé les autres marques suivantes : CHLOR'O MIC , ACTICHLORE , HYDROCHLORE , MIC , JADON , DOZOL , LA COMETE , AQUACHLORE , JONOR , HB CHIMIE


SOCIETE DES PRODUITS CHIMIQUES D'HARBONNIERES, Société Anonyme - Place de l'Eglise - 80131 - HARBONNIERES - France - SIREN 601720188


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 2001 n°2196274 - Publication au BOPI 2001-04-20

Inscription le 13 mai 1992 - Transmission de propriété n°62965 - Publication au BOPI 1992-05-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Inscription le 26 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°550106 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-26

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2011 n°2472431 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-07

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