SOCIETE DES PRODUITS CHIMIQUES D'HARBONNIERES, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3157753
Date de dépôt :
05/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
05/04/2022
Présentation de la marque ACTICHLORE
Déposée le 5 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS CHIMIQUES D'HARBONNIERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « ACTICHLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-19 du 10 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS CHIMIQUES D'HARBONNIERES domicilié(e) Route de Guillaucourt - 80131 - HARBONNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 601 720 188 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ACTICHLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES PRODUITS CHIMIQUES D'HARBONNIERES, Société Anonyme - Route de Guillaucourt - 80131 - HARBONNIERES - France - SIREN 601720188
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2012 n°2497051 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-17
Inscription le 24 mai 2012 - Changement d'adresse n°576247 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24
Inscription le 12 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635222 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-11-12
Produits chimiques pour le traitement de l'eau notamment pour la désinfecter et la rendre potable ; liquides libérateurs de chlore. Désinfectants.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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