Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERCEDES
SOCIETE DES PRODUITS BERTRAND, S.A. au capital de F. 32.903.800

Numéro de dépôt :
1356732
Date de dépôt :
29/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/1996

Présentation de la marque MERCEDES

Déposée le 29 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MERCEDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS BERTRAND domicilié(e) 26, rue des Pavillons, 92800 PUTEAUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. BULPORT - France.

La marque MERCEDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERCEDES est expirée depuis le 29 mai 1996.

SOCIETE DES PRODUITS BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : COTTAGE , PISANELLA , BERTRAND , HUILE COOP , MASCOTTE , (Marque figurative) , PROVINCES DE FRANCE , CHIPS COOP , COOP , BERTRAND


SOCIETE DES PRODUITS BERTRAND, S.A. au capital de F. 32.903.800 - 26, rue des Pavillons, 92800 PUTEAUX. - France


A. BULPORT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

Produits diététiques et de régime, aliments pour enfants.Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, fruits au sirop, huiles et graisses comestibles, pickles, mayonnaises, sauces préparées, potages concentrés ou cuisinés, bouillons.Conserves de légumes : de petits pois, haricots verts, tomates, macédoines de légumes et jardinières, asperges, champignons, haricots blancs, céleriés, salsifis épinards, carottes, choux de Bruxelles, pommes de terre.oeufs, laits et autres produits laitiers lait en poudre ou concentrés, yaourts, beurres, fromages, glaces comestibles, crèmes préparées entremets, glaces.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, chocolat petits déjeuners, chicorée, malt, farines et préparations faites de céréales, pain, biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie en général, pâtes de fruits, chewing-gum, produits pour la pâtisserie, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, condiments, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, semoule, pâtes alimentaires, aromes et assaisonnements pour potages, plats cuisinés.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes. Animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour animaux, malt.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.