Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTTAGE
SOCIETE DES PRODUITS BERTRAND, SOCIETE ANONYME, 10, AVENUE LOUIS ROCHE, A GENNEVILLIERS (HAUTS-DE-SEINE).

Numéro de dépôt :
1146169
Date de dépôt :
07/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque COTTAGE

Déposée le 7 août 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTTAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS BERTRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque COTTAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque COTTAGE est expirée depuis le 7 août 1990.

SOCIETE DES PRODUITS BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : PISANELLA , MERCEDES , BERTRAND , HUILE COOP , MASCOTTE , (Marque figurative) , PROVINCES DE FRANCE , CHIPS COOP , COOP , BERTRAND


SOCIETE DES PRODUITS BERTRAND, SOCIETE ANONYME, 10, AVENUE LOUIS ROCHE, A GENNEVILLIERS (HAUTS-DE-SEINE). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-02

PRODUITS ALIMENTAIRES DE REGIME.VIANDE, POISSON, VOLAILLE ET GIBIER, EXTRAITS DE VIANDE, FRUITS ET LEGUMES CONSERVES, SECHES ET CUITS, GELEES, CONFITURES, HUILES ET GRAISSES COMESTIBLES, CONSERVES, PICKLES. CACAO, CHOCOLAT, SUCRE, RIZ, TAPIOCA, SEMOULES, FECULES, SAGOU, SUCCEDANES DU CAFE, PATES ALIMENTAIRES, FARINES ET PREPARATIONS FAITES DE CEREALES, POTAGES, PAIN, BISCUITS, GATEAUX, PATISSERIE ET CONFISERIE, GLACES COMESTIBLES, MIEL, SIROP DE MELASSE, LEVURE, POUDRE POUR FAIRE LEVER, SEL, MOUTARDE, POIVRE, VINAIGRE, SAUCES, EPICES, GLACE.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.