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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS ALIMENTAIRES ET BIOLOGIQUES - S.P.A.B
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ASSAISONNADES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSAISONNADES
SOCIETE DES PRODUITS ALIMENTAIRES ET BIOLOGIQUES - S.P.A.B., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1701793
Date de dépôt :
28/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2001

Présentation de la marque ASSAISONNADES

Déposée le 28 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS ALIMENTAIRES ET BIOLOGIQUES - S.P.A.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASSAISONNADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS ALIMENTAIRES ET BIOLOGIQUES - S.P.A.B domicilié(e) CHACE, 49416 SAUMUR CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND - France.

La marque ASSAISONNADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSAISONNADES est expirée depuis le 28 octobre 2001.


SOCIETE DES PRODUITS ALIMENTAIRES ET BIOLOGIQUES - S.P.A.B., Société Anonyme - CHACE, 49416 SAUMUR CEDEX - France


Cabinet TONY-DURAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;flruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.