SOCIETE DES PRODUITS ALIMENTAIRES DE SAGY, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3211923
Date de dépôt :
26/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2023
Présentation de la marque SAGYSUC
Déposée le 26 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES PRODUITS ALIMENTAIRES DE SAGY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAGYSUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-14 du 4 avril 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES PRODUITS ALIMENTAIRES DE SAGY domicilié(e) 17, rue de l'Abreuvoir - 95450 - SAGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 202 370 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.
La marque SAGYSUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES PRODUITS ALIMENTAIRES DE SAGY, société par actions simplifiée - 17, rue de l'Abreuvoir - 95450 - SAGY - France - SIREN 558202370
CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14
Inscription le 5 décembre 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°589987 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2012 n°2516152 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-12-11
Edulcorants de synthèse basse calorie à usage médical ou non
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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