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Marques déposées par Société des Produits Alimentaires de la Thierache
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SPAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPAT
Société des Produits Alimentaires de la Thierache

Numéro de dépôt :
940953
Date de dépôt :
16/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SPAT

Déposée le 16 décembre 1975 par Société des Produits Alimentaires de la Thierache auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société des Produits Alimentaires de la Thierache domicilié(e) (soc. an.), Place du Baty, Neuve-Maison (Aisne). - France.

La marque SPAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SPAT est expirée depuis le 16 décembre 1985.

Société des Produits Alimentaires de la Thierache a également déposé les autres marques suivantes : DELOGEL , DELOBEL , SPAT


Société des Produits Alimentaires de la Thierache - (soc. an.), Place du Baty, Neuve-Maison (Aisne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-492

Salaisons, conserves, viandes, viandes préemballées.