Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPAT
Numéro de dépôt :
940952
Date de dépôt :
16/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SPAT
Déposée le 16 décembre 1975 par Société des Produits Alimentaires de la Thierache auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SPAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940952.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SPAT est expirée depuis le 16 décembre 1985.
Société des Produits Alimentaires de la Thierache a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-492