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Marques déposées par Société des Produits Alimentaires de la Thiérache - S.P.A.T
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DELOGEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELOGEL
Société des Produits Alimentaires de la Thiérache - S.P.A.T.

Numéro de dépôt :
968533
Date de dépôt :
14/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DELOGEL

Déposée le 14 octobre 1976 par Société des Produits Alimentaires de la Thiérache - S.P.A.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DELOGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société des Produits Alimentaires de la Thiérache - S.P.A.T. domicilié(e) (soc. an.), Place du Baty, Neuve-Maison, Hirson (Aisne). - France.

La marque DELOGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DELOGEL est expirée depuis le 14 octobre 1986.

Société des Produits Alimentaires de la Thiérache - S.P.A.T a également déposé les autres marques suivantes : DELOBEL , SPAT , SPAT


Société des Produits Alimentaires de la Thiérache - S.P.A.T. - (soc. an.), Place du Baty, Neuve-Maison, Hirson (Aisne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-537

Produits alimentaires, notamment produits alimentaires surgelés.