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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société des Produits alimentaires de la Thiérache - S P A T Place du Baty
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DELOBEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELOBEL
Société des Produits alimentaires de la Thiérache - S P A T (Société Anonyme), Place du Baty, NEUVE MAISON, 02500 HIRSON.

Numéro de dépôt :
1269349
Date de dépôt :
20/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/1994

Présentation de la marque DELOBEL

Déposée le 20 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) Société des Produits alimentaires de la Thiérache - S P A T Place du Baty auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELOBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Produits alimentaires de la Thiérache - S P A T Place du Baty - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE. - France.

La marque DELOBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELOBEL est expirée depuis le 20 avril 1994.

Société des Produits alimentaires de la Thiérache - S P A T Place du Baty a également déposé les autres marques suivantes : DELOGEL , SPAT , SPAT


Société des Produits alimentaires de la Thiérache - S P A T (Société Anonyme), Place du Baty, NEUVE MAISON, 02500 HIRSON. - France


CABINET LEMOINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.