Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS ALIMENTAIRES DE L'ILE D'YEU - S.P.A.Y
/
PECHERIES DU PONANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PECHERIES DU PONANT
SOCIETE DES PRODUITS ALIMENTAIRES DE L'ILE D'YEU - S.P.A.Y., S.A.

Numéro de dépôt :
1670138
Date de dépôt :
07/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2001
PECHERIES DU PONANT de SOCIETE DES PRODUITS ALIMENTAIRES DE L\'ILE D\'YEU - S.P.A.Y

Présentation de la marque PECHERIES DU PONANT

Déposée le 7 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS ALIMENTAIRES DE L'ILE D'YEU - S.P.A.Y auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PECHERIES DU PONANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS ALIMENTAIRES DE L'ILE D'YEU - S.P.A.Y domicilié(e) 21 Quai de la Chapelle, 85350 L'ILE D'YEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT Robert - France.

La marque PECHERIES DU PONANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PECHERIES DU PONANT est expirée depuis le 7 juin 2001.

SOCIETE DES PRODUITS ALIMENTAIRES DE L'ILE D'YEU - S.P.A.Y a également déposé les autres marques suivantes : LA GERMONIÈRE , ILE D'YEU , PECHERIES DU PONANT


SOCIETE DES PRODUITS ALIMENTAIRES DE L'ILE D'YEU - S.P.A.Y., S.A. - 21 Quai de la Chapelle, 85350 L'ILE D'YEU - France


ECREPONT Robert - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Poissons fumés et conserves de poissons