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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS ALIMENTAIRES DE L'ILE D'YEU
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ILE D'YEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ILE D'YEU
SOCIETE DES PRODUITS ALIMENTAIRES DE L'ILE D'YEU S.A.

Numéro de dépôt :
93480130
Date de dépôt :
06/08/1993
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/08/2003

Présentation de la marque ILE D'YEU

Déposée le 6 août 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS ALIMENTAIRES DE L'ILE D'YEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ILE D'YEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS ALIMENTAIRES DE L'ILE D'YEU domicilié(e) 21 Quai de la Chapelle, 85350 YLE-D'YEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 041 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT Robert - France.

La marque ILE D'YEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480130.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILE D'YEU est expirée depuis le 6 août 2003.

SOCIETE DES PRODUITS ALIMENTAIRES DE L'ILE D'YEU a également déposé les autres marques suivantes : PECHERIES DU PONANT , LA GERMONIÈRE , PECHERIES DU PONANT


SOCIETE DES PRODUITS ALIMENTAIRES DE L'ILE D'YEU S.A. - 21 Quai de la Chapelle, 85350 YLE-D'YEU - France - SIREN 342041852


CABINET ECREPONT Robert - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-10

Inscription le 13 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231023 - Publication au BOPI 1997-01-13

Inscription le 15 mars 1994 - Transmission de propriété n°170387 - Publication au BOPI 1994-03-15

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

Poissons, crustacés, coquillages pour l'alimentation humaine, poissons fumés, salaisons à partir des produits issus de la mer, plats préparés et conserves à base de produits de la mer

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.