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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES PRODUCTIONS MITJAVILA
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C CROS DEPUIS 1867
Marque expirée - Marque en non vigueur

C CROS DEPUIS 1867
SOCIETE DES PRODUCTIONS MITJAVILA SAS

Numéro de dépôt :
3595192
Date de dépôt :
22/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2018
C CROS DEPUIS 1867 de SOCIETE DES PRODUCTIONS MITJAVILA

Présentation de la marque C CROS DEPUIS 1867

Déposée le 22 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES PRODUCTIONS MITJAVILA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C CROS DEPUIS 1867 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES PRODUCTIONS MITJAVILA domicilié(e) RN 9 KM 7,66600 RIVESALTES - 66600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 846 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES PRODUCTIONS MITJAVILA domicilié(e) RN 9 KM 7,66600 RIVESALTES - 66600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 18 19 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CROS DEPUIS 1867 est expirée depuis le 22 août 2018.

SOCIETE DES PRODUCTIONS MITJAVILA a également déposé les autres marques suivantes : ACL , SunStyl'


SOCIETE DES PRODUCTIONS MITJAVILA SAS - RN 9 KM 7,66600 RIVESALTES - 66600 - France - SIREN 307846063


SOCIETE DES PRODUCTIONS MITJAVILA - RN 9 KM 7,66600 RIVESALTES - 66600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-05

Publication - Publication le 3 oct. 2008 au BOPI 2008-40

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation malliques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).