Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES ENFANTS TERRIBLES
Numéro de dépôt :
1042023
Date de dépôt :
20/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LES ENFANTS TERRIBLES
Déposée le 20 février 1978 par SOCIETE DES PRODUCTIONS FRANEL-FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES ENFANTS TERRIBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES ENFANTS TERRIBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1042023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LES ENFANTS TERRIBLES est expirée depuis le 20 février 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-040