VIN DE SOLEIL GARANTI SANS SUCRE EXOGENE
Présentation de la marque VIN DE SOLEIL GARANTI SANS SUCRE EXOGENE
Déposée le 4 mai 1999 par Société des producteurs et des amateurs des vins de terroir en Languedoc SOPRAVIT Languedoc Association de la loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIN DE SOLEIL GARANTI SANS SUCRE EXOGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VIN DE SOLEIL GARANTI SANS SUCRE EXOGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN DE SOLEIL GARANTI SANS SUCRE EXOGENE est expirée depuis le 4 mai 2009.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43
Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25