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Marques déposées par la société SOCIETE DES PETROLES SHELL
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VOTRE RESTAURANT SUR LA ROUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOTRE RESTAURANT SUR LA ROUTE
SOCIETE DES PETROLES SHELL

Numéro de dépôt :
96657088
Date de dépôt :
26/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2006

Présentation de la marque VOTRE RESTAURANT SUR LA ROUTE

Déposée le 26 décembre 1996 par la société SOCIETE DES PETROLES SHELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOTRE RESTAURANT SUR LA ROUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est la société SOCIETE DES PETROLES SHELL domicilié(e) 89, Boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 130 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque VOTRE RESTAURANT SUR LA ROUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOTRE RESTAURANT SUR LA ROUTE est expirée depuis le 26 décembre 2006.

SOCIETE DES PETROLES SHELL a également déposé les autres marques suivantes : SHELL METALINA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BIOMETAL , HYDRAUCOUPE , ARTOIS , ADRANA , EURO STOP RELAIS , SHELL MYSELLA , TELLINA


SOCIETE DES PETROLES SHELL - 89, Boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL MALMAISON - France - SIREN 780130175


Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 30 août 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°398573 - Publication au BOPI 2004-08-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Papier (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), articles en papier, à savoir, sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, cartonnages, essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, linge de table en papier, sacs à ordures en papier, produits de l'imprimerie, publications, périodiques, livres. Consultation et information pour les voyageurs. Services de restauration

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.